Bureau Communautaire du 23 mai 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
B-2024-05-23/01Organisme foncier solidaire Caen la mer - Avenant à la convention de partenariat entre l'OFS Caen la mer et la communauté urbaine Caen la mer et subvention de fonctionnement pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/02Organisme foncier solidaire Caen la mer - Règlement des aides financières à la production de logements en bail réel solidaire accordées par la communauté urbaine à l'OFS Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/03Adhésion de deux nouveaux membres à l'EPCE Conservatoire Botanique de Normandie : la Métropole Rouen Normandie et l'Université Caen Normandie - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/04Convention de partenariat entre l'association Unis-Cité et la communauté urbaine Caen la mer pour la participation d'une équipe de volontaires en service civique autour des enjeux de la haie - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/05Direction des sports - Subventions pour le Festival Aerolive et à l'association OCEAN - Délibération - (sans annexe)30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/06Direction des sports - Révision du règlement intérieur des postes de secours - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/07Direction des sports - Recrutement d'emplois saisonniers - Convention avec FFSS14 pour la surveillance des zones de baignade - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/08Cinéma Lux - Attribution d'une subvention exceptionnelle en soutien au cinéma de plein air dans les communes membres de la communauté urbaine Caen la mer au titre de l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/09Dénomination de la bibliothèque communautaire d'Hérouville-Saint-Clair - Délibération - (sans annexe)30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/10Attribution d'une subvention d'investissement au Lux et au Café des Images au titre de l'exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/11Secteur Odon - Mouen - Aménagement d'une liaison cyclable et de ses abords route de Bretagne - Adoption de l'avant-projet et du plan de financement de l'opération - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la communauté urbaine Caen la mer et le Département du Calvados - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/12Secteur Canal Littoral - Ouistreham - Réaménagement quartier des Charmettes - Adoption du projet - Versement d'un fonds de concours ascendant - Délibération - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/13Secteur Canal Littoral - Ouistreham - Réalisation d'une opération de dévoiement d'un réseau pluvial - Versement d'un fonds de concours ascendant - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/14Secteur centre - Caen - Végétalisation de la place Foch - Réalisation du système d'éclairage public et intervention sur le monument aux morts - Avenant numéro 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Caen - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/15Secteur Ouest - Thue et mue, Cairon, Le Fresne Camilly et Saint Manvieu Norrey - Programme R30 - 2024 : Renouvellement de lampadaires et luminaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/16Secteur Plaine Sud - Rocquancourt - Extension de l'éclairage du parking de la salle des fêtes - Validation du plan de financement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/17Secteur centre - Caen - Rue du Chemin Vert - Convention entre Caen la mer et Orange relative à la mise en souterrain des équipements de communication électronique établis sur appuis Orange - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/18Secteur Ouest - Rosel - Chemins de l'Eglantine, Ricaras et de la Messe, route départementale 126 - Etude définitive d'effacement de réseaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/19Secteur Est - Giberville - Rétrocession des voiries et d'espaces communs de la tranche 1 de la ZAC 'des jardins de clopée' par la SNC 'les jardins de clopée' au profit de Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/20Secteur Colombelles-Cormelles Le Royal-Mondeville - Mondeville - Rue Emile Zola - Rétrocession à titre de régularisation foncière par le syndicat des copropriétaires de la parcelle CK 11 à la communauté urbaine - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/21Secteur Ouest - Le Fresne Camilly - Rétrocession des voiries et espaces communs du lotissement Le Clos du Moine et classement dans le domaine public communautaire - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/22Secteur Ouest - Thue et Mue - Convention de rétrocession de l'opération de lotissement "Secteur Ouest" situé rue de Bayeux à Bretteville l'Orgueilleuse entre la communauté urbaine, la commune de Thue et Mue et la SAS FONCIM. - Délibération - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/23Secteur Plaine Sud - Bourguébus - Rétrocession des voiries et espaces communs du lotissement 'Village Emeraude' par la société FONCIM au profit de la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/24Secteur Plaine Mer - Hermanville-sur-Mer - Acquisition d'une emprise auprès de Monsieur et Madame DESJARDINS pour création d'une voie douce - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/25Secteur Plaine Mer - Cambes-en-Plaine - Rue de l'Avenir - Régularisation foncière entre la communauté urbaine et Monsieur VAN DOORNE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/26Secteur Plaine Sud - Le Castelet - Cession d'une emprise déclassée sur une partie de la parcelle 294 ZC 543 pour environ 12 m² au profit de Monsieur GEDIK - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/27Aide à l'immobilier d'entreprise à l'entreprise SHOP CONCEPT & SERVICES - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/28Aide à l'immobilier d'entreprise à la SAS SNM - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/29Attribution subvention Fête de la Science - Edition 2024 - Délibération - (sans annexe)30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/30Avenant n°1 à la convention de location de la chaufferie Vaubenard entre la Région Normandie et la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/31Fourrière animale - Demande d'adhésion de nouvelles communes - Délibération - (sans annexe)30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/32Convention de mise à disposition de boxes pour la brigade canine - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/33Soutien de Caen la mer au projet d'enfouissement de conteneurs à déchets pour l'opération Les hauts de l'Orne (lot 5) à Fleury-sur-Orne - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/34Soutien de Caen la mer au projet d'enfouissement de conteneurs à déchets pour l'opération Les Hauts de L'Orne (lot 16) à Fleury-sur-Orne - Délibération - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/35Soutien de Caen la mer au projet d'enfouissement de conteneurs à déchets pour l'opération Les Hauts de L'Orne (Lot 17) à Fleury-sur-Orne - Délibération - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/36Soutien de Caen la mer au projet d'enfouissement de conteneurs à déchets pour l'opération Les hauts de l'Orne (lot 18) à Fleury-sur-Orne - Délibération - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/37Soutien de Caen la mer au projet d'enfouissement de 11 conteneurs à déchets rue du Père Sanson à Caen (La Caennaise) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/38Soutien de Caen la mer au projet d'enfouissement de 2 conteneurs à déchets à Verson - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/39Réponse à l'appel à projets national de CITEO/ADELPHE pour l'optimisation de la collecte en apport volontaire - Délibération - (sans annexe)30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/40Extension Tramway 2028 - Approbation de l'enveloppe prévisionnelle des travaux en phase d'avant-projet - Délibération - (sans annexe)30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/41Convention de travaux et d'occupation du domaine public routier départemental pour le pôle multimodal des Grands Bureaux (RD 513) - Délibération - Annexe - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/42Convention de travaux et d'occupation du domaine public routier départemental pour l'aménagement d'une piste cyclable le long de la RD 229 à Cormelles le Royal - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/43Caen - Mont Coco - Rachat auprès de l'établissement public foncier de Normandie des parcelles HM 11-14-17 et 18 - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024
B-2024-05-23/44Caen - Presqu'ile - Rachat auprès de l'établissement public foncier de Normandie de la parcelle MB 8 - Délibération - Annexe30/05/202430/05/2024